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Spécialiste accessoires et pièces détachées Harley-Davidson depuis 1994 / 3X Paiement en 3 fois sans frais à partir de 150 euros !
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Conditions générales de vente

Introduction

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous régissent exclusivement les relations contractuelles entre tout utilisateur du site BIG JACK CYCLE et le marchand BIG JACK CYCLE, SARL au capital de 7622€, dont le siège est situé au 80 rue montoise 72000 LE MANS et immatriculée au registre du commerce et des sociétés du Mans sous le numéro 393091393 – TVA FR 77 393 091 293. La société BIG JACK CYCLE est dirigée par Monsieur Cyril Chevalier, Gérant. Le nom Commercial Big Jack Cycle a une activité de vente de pièces détachées pour tous customs. Egalement atelier de mécanique et toutes opérations commerciales liées au domaine de la moto. Les présentes conditions générales de vente concernent l'activité commerciale de Big Jack Cycle.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Big Jack Cycle et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Les présentes conditions générales de vente sont modifiables à tout moment sans préavis. Elles sont applicables en France métropolitaine, Corse comprise.

Chaque achat sur le site de Big Jack Cycle est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande. Les caractéristiques essentielles et les prix des biens et services sont disponibles sur le site bigjack-cycle.com. Lorsque le client clique sur le bouton "Valider la commande", il déclare accepter sans réserve les présentes conditions, qui lui auront été présentées au préalable.

Passer une commande

Pour passer votre commande, nous mettons à votre disposition différents moyens et types de paiements :

- Par Internet :
Directement sur le site 7/7j - 24h/24h
-Transaction sécurisée avec citelis
Dans le cas d'un paiement Citelis (transaction sécurisée), le débit aura lieu à la date de validation de la commande.

- Par virement (de compte à compte), cette opération devant être effectuée par vos soins dans un délai de 8 jours maximum. Dès le transfert de l'opération sur notre compte nous traiterons la commande.
- Par téléphone :
Au 02 43 24 82 16 (numéro non surtaxé), du mardi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00, et le samedi 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.
Par carte bancaire, le débit aura lieu au départ de la marchandise, sauf cas particulier.
- Par courrier :
En ayant au préalable imprimé le bon de commande qui vous est proposé sur le site, à envoyer accompagné du règlement (chèque bancaire ou mandat) à :
BIG JACK CYCLE
80 RUE MONTOISE
72000 LE MANS

Moyens de paiement sécurisé

BIG JACK CYCLE met à votre disposition plusieurs modes de paiement :
• Par carte bancaire
• 3 fois sans frais par carte bancaire : Si le montant de votre achat est compris entre 300€ et 5000€, BIG JACK CYCLE vous propose la solution du règlement en 3 fois sans frais par carte bancaire (Carte Bleue, Visa ou Mastercard). Vous réglez la première échéance au moment de l'achat, puis les deux suivantes sont automatiquement prélevées 30 et 60 jours après. Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. Vous pouvez choisir de régler par anticipation l’intégralité des mensualités restantes. Il vous suffit de contacter votre Service Client.
• Par Paypal
• Par chèque cadeau BIG JACK CYCLE
• Par envoie contre remboursment
• Par virement bancaire :
En cas de paiement par virement bancaire, nous prions d’effectuer le virement sur le compte suivant :
SARL BIG JACK CYCLE
RIB
- Code Banque : 17906
- Code Guichet : 00112
- Numéro de compte : 00011745662 - Clé RIB: 55

IBAN INTERNATIONNAL BANK ACCOUNT NUMBER:
FR76 1790 6001 1200 0117 4566 255

BANK IDENTIFICATION CODE
- Code BIC : AGRIFRPP879

En cas de paiement par virement bancaire, la commande ne sera traitée après réception du paiement dû.
• Par chèque :
◦ En imprimant le bon de commande qui vous est proposé à l’écran et en remplissant votre chèque en euros (€) en inscrivant le numéro de votre commande au dos de celui-ci.
• Par mandat cash :
◦ En imprimant le bon de commande qui vous est proposé à l’écran et en vous rendant au bureau de poste en remplissant votre mandat cash en euros (€) en inscrivant le numéro de votre commande au dos de celui-ci.
Envoyez ces documents à l’adresse :

BIG JACK CYCLE
80 RUE MONTOISE,
72000 LE MANS - FRANCE

Les chèques bancaires doivent être payables par une banque domiciliée en France Métropolitaine.

En cas de paiement par chèque, la commande ne sera traitée qu’après l’encaissement du chèque. En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont de 72 heures environ à la réception du chèque. (À défaut la commande sera annulée). Toutes les commandes sont en préparation dès lors que le paiement a été validé.

INFORMATIONS :

a) Informations sur les produits :

Big Jack Cycle attache un soin tout particulier à cet aspect. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduites illustrant les produits sont donnés à titre indicatif et non contractuel et sont sujet à modification sans préavis. Les produits vendus par bigjack-cycle.com ne peuvent être montés que sur les véhicules ou les systèmes recommandés par le constructeur ou l'équipementier, par une personne compétente et sous sa seule responsabilité. Bigjack-cycle.com ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable des conséquences d'un mauvais montage ou de l'utilisation d'un produit inadapté sur un véhicule.

b) Clause de réserve de propriété :

Toute commande passée sur le site entraine pour le client l’obligation de régler intégralement la commande. Les achats réalisés sur le site sont soumis à une clause de réserve de propriété. Ils demeurent la propriété de Big Jack Cycle jusqu'à complet encaissement du prix de la commande. La charge des risques est transférée au client dès la livraison. A partir de ce moment, le client est responsable de la bonne conservation des produits. Big Jack Cycle sera en droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande dès lors qu'une fraude au moyen de paiement sera suspectée ou qu'un impayé portant sur une commande antérieur subsiste.

c) Droit de rétractation :

Conformément à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, en tant que consommateur (personne physique qui conclut une commande auprès de Big Jack Cycle en agissant, à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, ou libérale), vous bénéficiez d’un délai de quatorze (14) jours calendaires pour exercer votre droit de rétractation légal. Vous n’avez pas à justifier de motifs pour exercer votre droit de rétractation. Vous ne subirez aucune pénalité. Tous les produits peuvent faire l’objet d’une rétractation exceptés ceux ayant été descellés, ainsi que les produits PARTS EUROPE , V-TWIN qui ne sont pas repris par ces deux fournisseurs ainsi que ceux de chez MCS qui demandent un délai maximal de 7 jours, pour ces derniers se renseigner auprès de nos commerciaux. Pour exercer votre droit de rétractation vous devez nous appeler au 02 43 24 82 16 pour signifier votre demande de retour ou nous envoyer un courriel à l’adresse suivante bigjack@bigjack-cycle.com. Les conditions dans lesquelles le client doit retourner les produits suite à l’exercice de son droit de rétraction sont indiquées à l’article F ci après.

LIVRAISON :

Les produits achetés sur bigjack-cycle.com ne sont livrés qu'en France métropolitaine (Corse comprise) et à l'Etranger. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client au cours de la commande.

a) Délai :

Le délai de traitement d'une commande se compose :
• du délai de préparation : vérification des informations saisies par le client à compter de la date de paiement + préparation de la commande + prise en charge du ou des colis par le transporteur.
• du délai de livraison qui commence à courir après le départ du colis de nos locaux selon le transporteur choisi par le client. En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. Big Jack Cycle aura toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. Dans ce cas, la participation éventuelle aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi. Conformément à l’article L.114-1 du Code de la consommation, en cas de retard de livraison de plus de sept (7) jours, au regard de la date limite de livraison annoncée, le client a la possibilité d’annuler sa commande par lettre recommandée avec accusé réception ou via le formulaire de demande de remboursement dans un délai de soixante (60) jours ouvrés, à compter de la date indiquée pour la livraison du produit. Big Jack Cycle s’engage alors à rembourser le client dans les conditions visées par l’article L.121-20-1 du Code de la consommation, soit dans un délai de trente (30) jours. Big Jack Cycle ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison. Les délais de livraison sont en période ordinaire,
• de 48 à 96 heures via Colissimo Ils peuvent atteindre 4 à 10 jours en période promotionnelle. En cas de non réception d'un colis dans les délais indiqués, une enquête est menée auprès du transporteur et peut prendre plusieurs jours (ex : 21 jours pour la Poste, 15 jours pour les autres transporteurs). Durant cette période, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué.

b) Tarifs :

L’ensemble des prix des produits proposés par Big Jack Cycle sont indiqués en euros.
Pour les livraisons dans l'Union Européenne, la TVA française s'applique à la commande et vous ne pourrez pas récupérer la TVA dans votre pays. Pour les commandes à destination des DOM-TOM et hors Union Européenne, les produits vous seront facturés hors-taxes et vous devrez vous acquitter de frais de port calculés selon le pays de destination et le poids du colis. A réception du colis, vous devrez vous acquitter, en supplément, de droits de douane, TVA et autres taxes locales, selon le pays de destination : • Pour les DOM, vous devrez vous acquitter de la TVA locale (sauf Guyane), de l'octroi de mer et de l'octroi de mer régional. Vous n'aurez pas de droits de douane à payer.
• Pour les TOM, vous devrez vous acquitter de la TVA locale (pour les TOM, seule la Polynésie française est concernée), et de droits de douane.
• Le montant des frais de port (hors droits et taxes applicables dans votre pays) vous sera indiqué lors du choix du mode de livraison. Concernant les envois à destination des DOM/TOM et hors UE, l’ensemble des droits et taxes sont calculés, par les services des douanes, sur le montant de la commande, transport inclus à réception dans le lieu de destination par les services des Douanes.

Aucune indemnité ne pourra être réclamée si un article ne peut être livré : soit à la suite d'un arrêt imprévu de fabrication, soit à la suite de grèves, d'accident, de catastrophe naturelle, d'impossibilité de s'approvisionner ou de toutes autres causes indépendantes de notre volonté.
La livraison des commandes est impossible les jours fériés.

c) Contrôle du colis :
Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage ainsi que celui des produits lors de la livraison. Il appartient également au client de vérifier la conformité des produits livrés avec ceux commandés. Le client ne doit pas signer le bon de livraison sans émettre de réserves précises (anomalie, produit endommagé…). Le client doit également confirmer les réserves au transporteur par courrier recommandé avec accusé de réception au plus tard dans les deux (2) jours ouvrables suivant la réception du ou des produits et transmettre une copie de ce courrier à : Big Jack Cycle 80 Rue Montoise 72 000 Le Mans Si un colis est endommagé à la livraison, le client doit le refuser. Les livraisons refusées ou effectuées à une adresse erronée feront l’objet d’une nouvelle livraison sous réserve de paiement de nouveaux frais de port.

FORMALITES DE RETOUR DES PRODUITS :

a) Procédure et modalités :
Vous devez nous retourner les produits sans retard excessif et au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la communication de votre décision de rétractation. Les produits doivent impérativement être retournés correctement protégés (dans leur emballage d’origine), dans un parfait état de revente (non abîmés, endommagés ou salis par le client), accompagnés de tout accessoire éventuel (Les produits ne doivent pas comporter de traces de montage ou être retirés de leur emballage type blister).
Le bordereau de retour et/ou l’étiquette de retour ne doivent en aucun cas être collés directement sur le packaging (écrin/étui/boîte). Ces packagings ne constituent pas un emballage final mais seulement une manière de présenter le produit. Les produits ne doivent pas avoir été utilisés dans une mesure qui excède ce qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit. Ainsi, ils ne doivent pas porter la marque d’un montage ou d’une utilisation prolongée. Ils doivent être en parfait état de revente, et être propres à une nouvelle commercialisation.
Concernant les commandes internet le retour marchandise ne pourra se faire qu’avec l’accord d’un commercial de la Société BIG JACK CYCLE.
Ne pourront également être repris, tout colis pour lesquels aucun élément ne permet d’identifier l’expéditeur (nom, prénom, adresse, numéro de commande).
Les frais de retour sont exclusivement à votre charge.
Veillez à conserver la preuve d’expédition de votre retour, c’est-à-dire une déclaration écrite émanant d’un prestataire de services de transport ou de services postaux indiquant l’expéditeur et le destinataire de votre retour, et justifiant l’envoi effectif des biens. En cas notamment de non-réception de votre retour par nos entrepôts, nous pourrions être amenés à vous demander sa preuve d’expédition.


En cas d’exercice du droit de rétractation, le colis devra nous être envoyé à l’adresse suivante :
BIG JACK CYCLE
80 RUE MONTOISE,
72000 LE MANS - France

b) Contrats non concernés Le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les contrats de fourniture :
• de services totalement exécutés avant la fin du délai de rétractation ou dont l'exécution a commencé, avec l'accord du consommateur, avant la fin de ce délai,
• de biens ou de services dont le prix dépend des taux du marché financier,
• de biens confectionnés à la demande du consommateur ou nettement personnalisés
• de biens qui peuvent se détériorer ou se périmer rapidement

c) Modalités de remboursement

Le retour de l'ensemble des produits ou services commandés donnera lieu à la proposition d’un échange, avoir ou un remboursement égal à la totalité des sommes versées par le client. Les frais de retour sont à votre charge (à l’exception d’un produit défectueux ou d’une erreur de référence du fournisseur ainsi que d’une erreur d’un commercial, dans ces cas là un bon de retour vous sera fourni).

Dans le cas où un bon de retour a été établi par nos services pour le retour de l’article, une déduction forfaitaire d’un montant de 10 euros sera effectuée correspondant aux frais de transport du retour du colis.
Nous appliquons les règles suivantes :
Remboursement intégral en fonction des moyens de paiement qui ont été utilisés au moment de l’achat en ligne : Soit en monétaire, soit en bons d’achat, soit les deux.
Le remboursement n’occasionnera pas de frais pour le client.
Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Aucun envoi contre remboursement ne sera accepté.
Conformément à la législation bancaire, aucun remboursement ne pourra être effectué sur une carte bancaire dont la date de validité est arrivée à échéance. Dans ce cas, Big Jack Cycle se réserve le droit de vous demander tout élément lui permettant d'effectuer le remboursement correspondant.

d) Délai de remboursement

En cas de rétractation, le professionnel doit rembourser le consommateur de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison. Il doit le faire au plus tard dans les 14 jours qui suivent la date à laquelle il a été informé de la décision de rétractation.
Toutefois pour les contrats de vente de biens, le professionnel peut différer le remboursement jusqu'à récupération des biens ou jusqu'à ce que le consommateur ait fourni une preuve de l'expédition des biens. Passé ce délai, les sommes dues par le professionnel sont automatiquement majorées :
• du taux d'intérêt légal si le remboursement intervient au plus tard 10 jours après l'expiration du délai de 14 jours ou de la récupération du bien,
• de 5 % si le retard est compris entre 10 et 20 jours,
• de 10 % si le retard est compris entre 20 et 30 jours,
• de 20 % si le retard est compris entre 30 et 60 jours,
• de 50 % si le retard est compris entre 60 et 90 jours,
• et de 5 points supplémentaires par nouveau mois de retard jusqu'au prix du produit, puis du taux d'intérêt légal.

GARANTIE DES PRODUITS :

a) Garantie commerciale

Les produits vendus sont couverts par une garantie commerciale visant à garantir leur conformité et à assurer le remboursement au prix d’achat, le remplacement ou la réparation des biens. Elle ne couvre pas les défauts occasionnés du fait d'une utilisation anormale, fautive ou résultant d'une cause étrangère aux qualités intrinsèques des produits.

Les informations spécifiques concernant les éventuelles garanties commerciales relatives aux produits et services proposés à la vente sont portées à la connaissance du client le cas échéant sur la fiche des produits.

b) Garantie légale

Indépendamment de la garantie ainsi consentie Big jack Cycle reste tenue des défauts de conformité du produit au contrat conformément aux articles L.211-4 et suivants du Code de la consommation et des vices rédhibitoires, ou défauts cachés de la chose vendue, dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil et 2232 du Code civil. Ces garanties s’exercent auprès de Big jack Cycle à l’adresse suivante :
BIG JACK CYCLE
80 RUE MONTOISE,
72000 LE MANS - France

Aussi, lorsque le client agit en garantie légale de conformité au sens des dispositions du code de la consommation, il bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du produit pour agir et doit rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du produit durant les 24 mois suivant la délivrance du produit. En tout état de cause, la garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie par Big jack Cycle sur le ou les produits commandés.
Il est porté à l’attention du client :
- Qu’il a la possibilité pour le consommateur de choisir entre la réparation ou le remplacement sous réserve des coûts
- Que la garantie légale s’applique indépendamment de la garantie contractuelle
- Qu’il a la possibilité de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés, et que dans cette hypothèse il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix.


c) Garantie limitée

Tous les Produits sont garantis selon les droits légaux de votre pays de résidence. Big jack Cycle attire votre attention en particulier sur les produits ci-dessous.
- batteries garantie 6 mois,
Echappements non garantis contre le bleuissement et le jaunissement,
Produits anodisés non garantis sur le changement de teinte.

AUTRE :

a) Protection des données personnelles

Big Jack Cycle est particulièrement attachée au respect des libertés individuelles. Big Jack Cycle s'engage à ne céder en aucun cas (vendre, échanger, louer, donner, prêter) à des tiers les informations concernant un client, sauf accord exprès de sa part. Ce site respecte le traitement des données personnelles de ses utilisateurs conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, telle que modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel.

Conformément à cette loi, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute information le concernant. Le client peut exercer directement ce droit en adressant un Email à bigjack@bigjacy-cycle.com. Big Jack Cycle ne recueille des données nominatives que par l'intermédiaire du formulaire de commande, du formulaire de la page contact. Les champs contenus dans ces formulaires ne sont pas tous à remplir de manière obligatoire. Big Jack Cycle ne demande au client que les informations indispensables pour un traitement de qualité et un suivi attentif de la commande (nom, prénom, adresse, Email). Les autres informations éventuellement demandées n'ont pour objet que d'apporter au client des informations mieux adaptées à ses besoins (conseils personnalisés, offres promotionnelles…). Le client est libre de ne pas les communiquer.

Lors du paiement par Carte Bancaire, le client est directement dirigé vers le site sécurisé Citelis du crédit Mutuel. Les informations déposée sur ces sites ne sont jamais communiquées par la banque à Big Jack Cycle qui ne peut en avoir connaissance. Les données enregistrées par Big Jack Cycle constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Big Jack Cycle et ses clients.

b) Propriété intellectuelle

La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 3 ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.

c) Contenu du site

Big Jack Cycle est tenu d'une obligation de moyens concernant les informations mises à la disposition des clients.
Big Jack Cycle effectue toutes les démarches nécessaires pour s'assurer de la fiabilité de ces informations sur son site. Malgré une veille et une mise à jour quotidienne, Big Jack Cycle ne peut encourir de responsabilité du fait d'inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions que le contenu du site peut comporter ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
Les années et modèles de motos indiquées sont données sous réserve de mise à jour.
Photos non-contractuelles.
Si un client constate ce type de problème, il peut en faire part à Big Jack Cycle en écrivant à bigjack@bigjacy-cycle.com.

d) Liens avec les sites tiers

Les sites reliés directement ou indirectement au site de Big Jack Cycle ne sont pas sous le contrôle de Big Jack Cycle. En conséquence, Big Jack Cycle n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune responsabilité quant à leur contenu.

e) Produits non homologués

Certain produits proposés sur le site de Big Jack Cycle ne sont pas homologués.
Ils ne peuvent être utilisés que sur circuit fermé, sur des motos d'exposition ou dans des pays autorisant ses produits sur route.
Big Jack Cycle ne peut être tenu pour responsable de l'usage de produits non homologués sur route.
Droit applicable - Langue du contrat
De convention expresse entre les parties, les présentes Conditions Générales de Vente et les opérations d'achat et de vente qui en découlent sont régies par le droit français. Elles sont rédigées en lang française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

f) Litige

Le présent contrat est soumis à la loi Française.
En cas de litige, les tribunaux du Mans (72, Sarthe) seront compétents, mais le client non professionnel pourra également se rapprocher de la juridiction de son domicile, située sur le territoire français.

g) Exécution forcée en nature

La partie victime de la défaillance pourra, en cas d'inexécution de l'une quelconque des obligations incombant à l'autre partie, demander la résolution du contrat.

h) Imprévision

Les présentes Conditions Générales de Vente excluent expressément le régime légal de l’imprévision prévu à l'article 1195 du Code civil pour toutes les opérations de Vente de produits du fournisseur à l'acheteur. Big Jack Cycle et son client renoncent donc chacun à se prévaloir des dispositions de l'article 1195 du Code civil et du régime de l'imprévision qui y est prévu, s'engageant à assumer ses obligations même si l'équilibre contractuel se trouve bouleversé par des circonstances qui étaient imprévisibles lors de la conclusion de la vente, quand bien même leur exécution s'avèrerait excessivement onéreuse.

i) Inexécution du contrat en cas de force majeur

Big jack Cycle ne pourra être tenu responsable si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une quelconque de ses obligations, telles que décrites dans les présentes découle d'un cas de force majeure, au sens de l'article 1218 du Code civil . La Partie constatant l'événement devra sans délai informer l'autre partie de son impossibilité à exécuter sa prestation et s'en justifier auprès de celle-ci. La suspension des obligations ne pourra en aucun cas être une cause de responsabilité pour non-exécution de l'obligation en cause, ni induire le versement de dommages et intérêts ou pénalités de retard.
L'exécution de l'obligation est suspendue pendant toute la durée de la force majeure si elle est temporaire. Par conséquent, dès la disparition de la cause de la suspension de leurs obligations réciproques, les parties feront tous leurs efforts pour reprendre le plus rapidement possible l'exécution normale de leurs obligations contractuelles. A cet effet, la partie empêchée avertira l'autre de la reprise de son obligation par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou tout acte extrajudiciaire. Si l'empêchement est définitif, les présentes seront purement et simplement résolues.